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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY & CIE
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Heat n' Cool
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Heat n' Cool
TISSERAY & CIE, SAS

Numéro de dépôt :
4239009
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
Heat n\' Cool de TISSERAY & CIE

Présentation de la marque Heat n' Cool

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Heat n' Cool » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSERAY & CIE domicilié(e) ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX-LA-APAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 503 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSERAY & CIE, Mme. Dominique GEORGIN domicilié(e) ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX-LA-APAPE CEDEX - France.

La marque Heat n' Cool a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Heat n' Cool arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

TISSERAY & CIE a également déposé les autres marques suivantes : LINGE FRAIS , ACARIPROPRE , COTE DECO , COTE DECO KIDS , ACARINATOR , WARMMAX , COTE DECO SIGNATURE , SATINEA , ACARINET , ORIENTAL SPA


TISSERAY & CIE, SAS - ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX-LA-APAPE CEDEX - France - SIREN 958503450


TISSERAY & CIE, Mme. Dominique GEORGIN - ZI PERICA, 200 AVENUE DE L'INDUSTRIE - 69141 - RILLIEUX-LA-APAPE CEDEX - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.